Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
F.C. DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
1345401
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1996
Marque figurative de F.C. DIFFUSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) F.C. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.C. DIFFUSION domicilié(e) 32 bis, rue Théophile Boyer, 59360 LE CATEAU (Nord) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345401.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 1996.

F.C. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PRENATAL , PROMOD. F.C. DIFFUSION , ISIS , FRANCIS CHARLES , F. C. , FRANCIS - CHARLES , ISIS , FRANCIS CHARLES , AZIMUTS


F.C. DIFFUSION S.A. - 32 bis, rue Théophile Boyer, 59360 LE CATEAU (Nord) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription - Changement de dénomination n°46520 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44126 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23431 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.